Les présentes Mentions légales régissent l'utilisation du site web www.quercus-technologies.com, dont QUERCUS TECHNOLOGIES, S.L. est le propriétaire.
La navigation sur le site web confère à toute personne qui l'effectue la qualité d'UTILISATEUR et implique son acceptation pleine et sans réserve de chacune des conditions publiées dans les présentes mentions légales. Il est également informé que ces conditions peuvent être modifiées sans préavis par QUERCUS TECHNOLOGIES, S.L., auquel cas leur publication et leur notification seront effectuées aussi longtemps à l'avance que possible.
C'est pourquoi il est recommandé aux UTILISATEURS de lire attentivement leur contenu s'ils souhaitent accéder aux informations et services proposés depuis ce site web et/ou les utiliser.
En outre, les UTILISATEURS s'engagent à faire un usage correct du site web conformément à la loi, à la bonne foi, à l'ordre public, aux usages du commerce et aux présentes Mentions légales, et seront responsables envers QUERCUS TECHNOLOGIES, S.L. ou envers des tiers de tout dommage pouvant résulter d'un manquement à cette obligation.
Toute utilisation différente de celle autorisée est expressément interdite, et QUERCUS TECHNOLOGIES, S.L. sera en droit de refuser ou de retirer à tout moment les droits d'accès et d'utilisation.
QUERCUS TECHNOLOGIES, S.L., conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, vous informe par la présente que :
Nous mettons à votre disposition plusieurs canaux pour nous contacter, dont les coordonnées sont les suivantes :
Toute notification ou communication entre QUERCUS et ses utilisateurs sera considérée comme valable à tous égards dès lors qu'elle est effectuée par l'un des canaux susmentionnés.
Le site web et les informations qui y figurent sont accessibles au public gratuitement. Néanmoins, QUERCUS peut subordonner l'utilisation de certains services proposés sur son site web à la formalisation préalable d'un contrat de prestation de services sous licence.
L'Utilisateur garantit l'authenticité et l'actualité de toutes les données qu'il communique à QUERCUS et sera seul responsable de toute déclaration fausse ou inexacte de sa part.
L'Utilisateur s'engage expressément à faire un usage approprié des contenus et services de QUERCUS et à ne pas les utiliser, entre autres, pour :
L'ensemble des contenus de ce site web, y compris les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies et logiciels, ainsi que sa conception graphique et ses codes sources, constituent une œuvre dont QUERCUS est le propriétaire et dont les droits d'exploitation ne sauraient être considérés comme cédés à l'utilisateur au-delà de ce qui est strictement nécessaire à l'utilisation correcte du site web.
En résumé, les utilisateurs qui accèdent à ce site web peuvent consulter ses contenus et réaliser, le cas échéant, des copies privées autorisées, à condition que les éléments copiés ne soient pas ultérieurement cédés à des tiers, installés sur des serveurs connectés à un réseau ni soumis à un quelconque type d'exploitation.
En outre, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature figurant sur le site web sont la propriété de QUERCUS, et leur utilisation ou l'accès à ceux-ci ne saurait être interprété comme conférant à l'utilisateur un quelconque droit sur ceux-ci.
La distribution, la modification, la cession ou la communication publique des contenus, ainsi que tout autre acte non expressément autorisé par le titulaire des droits d'exploitation, sont interdits.
L'établissement d'un lien hypertexte n'implique en aucun cas l'existence de relations entre QUERCUS et le propriétaire du site web sur lequel ce lien est créé, ni l'acceptation ou l'approbation par QUERCUS des contenus ou services dudit site web.
QUERCUS décline toute responsabilité quant à l'utilisation faite par chaque utilisateur des documents disponibles sur ce site web, ou quant aux actions qu'il entreprend sur la base de ceux-ci.
Le propriétaire du site web est exonéré de toute responsabilité quant à la disponibilité, la fiabilité et la continuité du site web, bien qu'il s'efforce toujours de remédier à toute interruption dans les plus brefs délais et de mettre à disposition des ressources alternatives dans la mesure de ses possibilités.
QUERCUS sera exonérée, dans toute la mesure permise par le cadre légal, de toute responsabilité découlant de dommages de toute nature, tels que ceux résultant de :
En outre, QUERCUS décline toute responsabilité concernant les informations situées en dehors de ce site web et non gérées directement par notre webmaster. Les liens hypertextes figurant sur ce site web ont pour seul objet d'informer l'utilisateur de l'existence d'autres sources susceptibles de compléter les contenus proposés sur ce site. QUERCUS ne garantit pas le fonctionnement ou l'accessibilité des sites liés et n'en assume pas la responsabilité ; elle ne suggère, n'invite ni ne recommande à aucun utilisateur de les visiter et ne sera donc pas responsable des résultats obtenus. QUERCUS ne sera pas responsable de l'établissement de liens hypertextes par des tiers.
Si un utilisateur ou un tiers estime avoir détecté des faits ou des circonstances constitutifs d'un acte illicite dans l'utilisation d'un contenu quelconque, et/ou la commission d'une activité illicite sur les pages web incluses dans le site web ou accessibles via celui-ci, il doit en informer QUERCUS en s'identifiant dûment et en précisant les infractions présumées.
Les informations administratives fournies via le site web ne se substituent pas à la publication légale des lois, règlements, plans, dispositions générales ou actes qui doivent être formellement publiés dans les bulletins officiels des administrations publiques, lesquels constituent le seul instrument attestant de leur authenticité et de leur contenu. Les informations disponibles sur ce site web doivent être considérées comme indicatives, sans aucune prétention à une validité juridique.
Identité : QUERCUS TECHNOLOGIES, S.L. – NIF (numéro d'identification fiscale) : B83848796 – Adresse postale : AV. ONZE DE SETEMBRE 19, 43203 REUS (TARRAGONA) – Téléphone : +34 977 300 377 – E-mail : lopd@quercus.biz
Pour tout détail sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons les données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Si un utilisateur estime que ses droits en matière de protection des données personnelles ont été violés, il peut introduire une réclamation auprès de l'Agence espagnole de protection des données via son site web : www.aepd.es